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Marques déposées par la société GAEC CARMANTRAND FRERES
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POTAGER DE L'ABBAYE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POTAGER DE L'ABBAYE
GAEC CARMANTRAND FRERES, GAEC

Numéro de dépôt :
3797454
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
POTAGER DE L\'ABBAYE de GAEC CARMANTRAND FRERES

Présentation de la marque POTAGER DE L'ABBAYE

Déposée le 13 janvier 2011 par la société GAEC CARMANTRAND FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POTAGER DE L'ABBAYE »

Le déposant est la société GAEC CARMANTRAND FRERES domicilié(e) 350 CHEMIN DU TREPET - 39140 - VILLEVIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 847 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CARMANTRAND FRERES domicilié(e) 350 CHEMIN DU TREPET - 39140 - VILLEVIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

GAEC CARMANTRAND FRERES a également déposé les autres marques suivantes : le potager bio , LE POTAGER BIO


GAEC CARMANTRAND FRERES, GAEC - 350 CHEMIN DU TREPET - 39140 - VILLEVIEUX - France - SIREN 339847774


GAEC CARMANTRAND FRERES - 350 CHEMIN DU TREPET - 39140 - VILLEVIEUX - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573357 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Herbes médicinales ; tisanes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.